MENTIONS LEGALES

Vous pouvez également consulter nos Conditions Générales d'Utilisation (CGU) en cliquant ici et notre Politique de confidentialité en cliquant ici.

Objet du site internet :

Ce site est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public.

Son contenu a été rédigé en suivant les recommandations de la la charte du CNOM applicable aux sites professionnels de médecins ratifiée par les praticiens du centre Pôle Vision Val d'Ouest.

Les informations fournies sur le présent site sont destinées à présenter le centre Pôle Vision Val d'Ouest ainsi qu'à améliorer (et non à remplacer) la relation soignant-soigné qui existe entre le visiteur du site et l'équipe médicale du Centre Pôle Vision Val d’Ouest.

Ce site est mis gratuitement à la disposition des patients du Centre d'Ophtalmologie Pôle Vision Val d'Ouest des Dr Pierre-Loïc CORNUT, Dr Flore DE BATS, Dr Anh Minh NGUYEN, Dr Muriel POLI afin de leur fournir des informations sur le fonctionnement normal de l'oeil, ses atteintes pathologiques et leurs traitements ainsi que sur les modalités d'organisation des soins proposés.

Propriété intellectuelle :

L’intégralité du site se définit comme une base de données propriété de la Société Pôle Vision Val d'Ouest (SELARL de médecins) au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L.341-1 et suivants).

À ce titre, la SELARL de médecins Pôle Vision Val d'Ouest autorise exclusivement les usages et accès définis ci-dessous :

- La totalité du contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle de la SELARL de médecins Pôle Vision Val d'Ouest au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle).
- Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
- Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, du graphisme et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur telles que définies par le code de la propriété intellectuelle française et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
- Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la de la SELARL de médecins Pôle Vision Val d'Ouest.
- Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.
- Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présenté de manière non équivoque afin d’éviter : tout risque de confusion entre le site citant et notre site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Hebergeur du site :

Société OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Editeur du site :

Dr Pierre-Loïc CORNUT
SELARL de Médecin Pole Vision Val d'Ouest
39 Chemin de la Vernique
69130 ECULLY (France)
Liens de contacts en cliquant ici.

Confidentialité :

L’Utilisateur est invité à consulter la politique de protection des données à caractère personnel en cliquant ici.

Le Titulaire du site est responsable du traitement des données à caractère personnel (permettant d'identifier directement ou indirectement une personne physique) collectées sur ce site (données saisies dans les formulaires). Les informations personnelles concernant les visiteurs de ce site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Ce site utilise Google Analytics qui est un outil de mesure anonyme d'audience. Ce service gratuit d’analyse de site internet est fourni par la société Google Inc. (« Google ») et est utilisé par environ 80% des sites internet à travers le monde. Cet outil statistique analyse le trafic de connexion du site concerné en suivant les visites des utilisateurs via leurs adresses IP (afin de déterminer en particulier leurs positions géographiques approximatives dont la précision est limitée à l'échelle de la ville) uniquement dans le but d'analyser le cheminement des utilisateurs sur les différentes pages du site visité. Google Analytics utilise pour cela des cookies (correspodant à des traceurs de navigation déposés de façon réversible sur le terminal de navigation de l'utilisateur). Ces cookies (qui sont les seuls utilisés par notre site) ne servent qu'à la production de statistiques anonymes et non recoupées avec d'autres fichiers. Ces cookies ne nous permettent pas de suivre la navigation des utilisateurs sur d'autres sites que le notre. Plus d'informations ici. A noter que la plupart des navigateurs internet offre la possibilité aux utilisateurs qui le souhaitent de refuser les cookies de suivi de Google Analytics et que la suppression de l'historique de navigation et des données de site les font disparaitre du terminal de l'utilisateur.

L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l'adresse de l'éditeur du site mentionnée ci-dessus.

Les auteurs sont responsables des contenus présents sur le site. La responsabilité des auteurs de ce site ne sauraientt être tenus pour responsables des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale. Enfin La responsabilité des auteurs ne saurait être engagée pour la transmission défectueuse des données due aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur web de l’utilisateur.

Publicité et financement :

Ce site n’accueille aucune forme de publicité. Le site est financé par les praticiens de la SELARL Pôle Vision, sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Les informations fournies ne constituent en aucune manière une forme de publicité. Ce site ne constitue en aucun cas un démarchage.